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SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
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Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du service, son utilisation ou son accès, ou tout contact figurant sur le site par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans cet accord sont là uniquement pour des raisons pratiques et ne limiteront ni n’affecteront les présentes conditions.
SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
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Section 5 – Produits et services (le cas échéant)
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Nous nous réservons le droit de limiter ou refuser les commandes que nous jugeons provenir de revendeurs ou distributeurs.
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Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de remboursement : : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE REMBOURSEMENT]
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
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Section 10 – Données personnelles
Les informations personnelles que vous fournissez via notre boutique sont traitées selon notre politique de confidentialité, disponible ici : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ]
SECTION 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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SECTION 13 – EXCLUSION DE GARANTIE ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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Section 15 – Validité partielle des dispositions
Si une quelconque disposition des présentes conditions générales s’avérait illégale, invalide ou inapplicable, cela ne remettrait pas en cause la validité des autres dispositions. La clause concernée sera appliquée dans les limites prévues par la loi, et si cela n’est pas possible, elle sera considérée comme séparée du reste de l’accord. Cette séparation n’affectera en rien la validité et l’applicabilité des autres clauses, qui resteront pleinement en vigueur. Cette approche vise à préserver l’intégralité de l’accord, même en cas d’invalidité partielle.
SECTION 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités contractées avant la date de résiliation continueront de s'appliquer après la fin de cet accord, à toutes fins utiles.
Les présentes Conditions restent en vigueur sauf si elles sont résiliées par vous ou par nous.
Vous pouvez les résilier à tout moment en nous notifiant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou simplement en cessant d'utiliser notre site.
Si nous estimons que vous avez enfreint une quelconque disposition des présentes Conditions, nous pourrons résilier cet accord immédiatement, sans préavis, et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse ; nous pourrons également vous refuser l’accès à tout ou partie de nos Services.
SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que toutes les politiques ou règles publiées sur ce site, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous concernant l’utilisation du Service, et remplacent tout accord antérieur, oral ou écrit.
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SECTION 18 – DROIT APPLICABLE
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Section 19 – Mise à jour et modification des conditions
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